Promoteurs et investisseurs immobiliers

Nous disposons d’une importante expérience dans les projets de construction et d'ingénierie, en particulier dans le cadre des financements, des contrats, de la planification et de l’aménagement du territoire, de l'insolvabilité et des assurances, et cela pour tous les acteurs de ces projets. Nous représentons ainsi de nombreuses catégories de clients dans l'ensemble du secteur : promoteurs ; employeurs ; entrepreneurs ; ingénieurs-conseils et architectes ; institutions financières ; entités publiques ; sociétés d'électricité et de services publics ; et fonds immobiliers.

Notre atout majeur réside dans la combinaison, d’une part, de notre expertise juridique, qui nous permet d’identifier et de traiter les problèmes et risques liés notamment aux contrats de construction et d'ingénierie, et, d’autre part, de notre connaissance du secteur immobilier.

Nous sommes également expérimentés dans la gestion de litiges relatifs à la conception et à la construction de chemins de fer, de centrales électriques, d'hôpitaux, d'hôtels, de bureaux, d’immeubles commerciaux et d'espaces de loisirs, ainsi que dans les actions mettant en cause la responsabilité professionnelle d’intervenants. Nous représentons ainsi régulièrement nos clients dans le cadre de médiations, d'arbitrages et de procédures juridictionnelles.

Travaillant en étroite collaboration avec nos autres départements, l'équipe dédiée au droit de l’environnement offre des conseils sur un large éventail de questions, notamment dans le cadre de projets immobiliers, de financements de projets, de financements des entreprises et de règlements de litiges.

Notre équipe délivre également ses conseils au sujet de procédures de délivrance de permis et du respect des normes applicables.

Outre leurs compétences techniques, leur esprit d'entreprise et leur sens aigu des affaires, nos avocats spécialisés en droit de l'environnement offrent :

• leur expérience dans le secteur de l’immobilier, ayant travaillé pour des collectivités locales, des organismes du secteur public, des instances de régulation et d'autres acteurs majeurs ;
• leur expertise dans tous les aspects du droit fédéral et régional de l'environnement, de la santé et de la sécurité ;
• d’excellentes ouvertures aux administrations locales et aux entités publiques.

Nos avocats sont constamment reconnus pour la qualité de leur travail en matière de développement immobilier.

Nous conseillons les promoteurs, les investisseurs et les occupants d'immeubles dans tous types de projets de développement, notamment les hôtels, les complexes commerciaux, les immeubles résidentiels et les bureaux.

Ces projets soulèvent des questions particulières, comprenant notamment la demande de grands édifices, l'exigence d'aménagements polyvalents, l'évolution des conditions de location et l'évolution des normes de qualité interne et externe des bureaux.

Nous comptons parmi nos clients des sociétés cotées, des particuliers, des investisseurs institutionnels et des sponsors, pour lesquels l'immobilier est un actif essentiel ou un investissement intéressant. Nous offrons un service pluridisciplinaire et gérons des transactions impliquant nos équipes spécialisées en droit fiscal, en droit bancaire, en droit des sociétés ainsi qu’en droit immobilier.

Nous disposons d’une expertise particulière dans le domaine de l'immobilier commercial, y compris les bureaux, les centres commerciaux, le commerce de détail hors ville, les complexes de distribution, les zones industrielles, les hôtels, les résidences pour personnes âgées et les maisons de soins, ainsi que la réhabilitation et le développement de friches industrielles. 

Nous fournissons des conseils sur tous les aspects de l'investissement immobilier, y compris l'acquisition, la location et la mise à disposition d’investissements immobiliers et de portefeuilles, l'investissement transfrontalier ainsi que la mise en place de véhicules d’investissement appropriés.

Le volume des Private Finance Initiative (PFI) et les Partenariats Public-Privé (PPP) a sensiblement augmenté en Belgique. Lydian a joué un rôle de premier plan dans ce développement en assistant autorités publiques et clients privés dans d’importantes et complexes transactions de type PPP/PFI. 

Notre expertise dans les domaines de l'immobilier, de l'environnement, du droit public, de l'assurance, du financement de projets et du capital-investissement nous permet, en effet, d'offrir à nos clients des services juridiques complets afin de d’accompagner et de soutenir leur participation à ces projets.

Nous sommes actifs dans la mise en place de structures de projets ainsi que dans la réalisation d'études de faisabilité juridique et d'exercices d'allocation des risques. Nous conseillons également en matière d’optimisation au niveau fiscal et financier, au niveau de l'entreprise, de l'approvisionnement ou encore en matière d’optimisation immobilière. Nous assistons enfin à la gestion de projets juridiques, aux négociations avec les partenaires, actionnaires et parties prenantes ainsi qu’àla rédaction de documents de soumission ou d’offre.

Nous disposons d’une connaissance approfondie des techniques juridiques essentielles à tout projet PPP/IFP, telles que les concessions, les associations momentanées, les procédures de passation de marchés publics, les subventions, les crédits, les sûretés, les contrats en matière de qualité et d'interface, le droit budgétaire et les règlements SEC 2010.

Nous offrons des conseils rigoureux, dans le cadre de questions relatives à l’aménagement du territoire, aux promoteurs, aux propriétaires fonciers, aux constructeurs et aux exploitants à l’occasion de projets d’aménagement de bureaux, d’immeubles de commerce de détail, d'hôtels, d'établissements d'accueil et d’immeubles résidentiels. Nous conseillons nos clients à tous les stades du projet, des évaluations et demandes de permis, jusqu’aux recours et demandes de renseignements.

Parmi les projets typiques impliquant notre équipe, figurent la promotion et la mise en œuvre d'extensions urbaines durables majeures et la réhabilitation de friches industrielles.

Forte de son expérience dans la collaboration avec les collectivités locales et leurs partenaires, notre équipe intervient également dans les projets de revitalisation des centres-villes.

Nous sommes renommés pour nos interventions auprès de propriétaires, de locataires, d’occupants de bureaux et d'autres types de biens immobiliers, grâce à notre compréhension approfondie des objectifs de nos clients en termes de biens immobiliers et d’utilisation de ces biens.

Nous conseillons nos clients sur l’ensemble des aspects de leur stratégie immobilière, en particulier sur :

• a réalisation d’audits immobiliers afin d'examiner leurs avoirs immobiliers ;
• l’allocation d'actifs, la gestion des risques et les opportunités transactionnelles ;
• l’élaboration d'un plan immobilier stratégique qui libérera le temps de gestion, créera de la valeur au sein du portefeuille immobilier et offrira une plus-value réelle aux actionnaires ;
• la mise en œuvre de ce plan, qu'il s'agisse de mises à dispositions, de baux, de titrisation ou d'externalisation.

Avec la croissance des structures d'investissements liées à l'industrie mondiale de l'immobilier, les investisseurs et les emprunteurs immobiliers sont impliqués dans des transactions de plus en plus complexes.

Nous disposons de l'expérience et de la compréhension du marché nécessaires à l’accompagnement des banques (d'investissement), des fonds, des investisseurs et des emprunteurs, y compris dans les transactions les plus complexes. Nous vous assistons dans tous les aspects d'un projet immobilier et dans les différents types de financements. Nous combinons un conseil commercial clair et des idées créatives. Nous nous concentrons ainsi sur des structures et des solutions innovantes.

Les investisseurs immobiliers travaillent en permanence en équipe. Nous observons de plus en plus fréquemment des associations de promoteurs, d'investisseurs, d'entrepreneurs et d'autres entités qui développent ou acquièrent des biens. Les grands projets sont souvent financés et développés dans le cadre de joint-ventures. En tant que membres de ces joint-ventures, ces parties doivent avoir recours à une structure officielle en vue d’encadrer leurs relations.

La structuration de votre joint-venture comprend trois concepts clés : le contrôle ; la répartition des bénéfices ; et la sortie. Nos avocats vous assistent jusque dans les moindres détails de la joint-venture, tels que la définition de ses objectifs, la délégation des responsabilités de gestion du projet et les droits de propriété sur l’objet du projet. Nous avons l'expérience et la compréhension du marché nécessaires à l’accompagnement des membres des joint-ventures les plus complexes et à la gestion des négociations dans ce cadre.

Nous travaillons sur tous les aspects de la fiscalité et de l'immobilier, des acquisitions et cessions, au développement commercial et résidentiel, en passant par les investissements, la gestion d'actifs et la coordination internationale. Notre objectif est toujours d'obtenir les meilleurs résultats pour nos clients et pour le projet immobilier.

Nous disposons d’une spécialisation dans le régime optionnel de TVA pour la location de biens immobiliers professionnels, et dans le leasing financier et opérationnel. Nous possédons l’expérience nécessaire à l’optimisation de vos arrangements au regard du droit fiscal.

Actifs en immobilier et en fiscalité, et bénéficiant d'une bonne connaissance de la pratique des opérations immobilières en Belgique, l'équipe dédiée à la fiscalité immobilière constitue le sésame permettant à nos avocats spécialisés en droit immobilier de collaborer avec les équipes fiscales internes et les conseillers externes de nos clients.